Directives administratives

Directives administratives 100 Formulaires
100 Planification stratégique F-DA 100
105 Gestion par l’école
106 Évaluation des écoles
110 Conseil d’école F-DA 110
120 Distribution des politiques et des directives administratives
121 Révision des directives administratives F-DA 121
125 Calendrier scolaire F-DA 125
130 Environnement scolaire accueillant, bienveillant, respectueux et sécuritaire
131 Consignes de sécurité pour activités physiques
132 Prévention des incendies F-DA 132
133 Fermeture d’urgence
135 Plans d’urgence
136 Intempéries
137 Environnement sans tabagisme
138 Utilisation d’alcool, de drogues ou de matières intoxicantes
139 Campagnes électorales
140 Utilisation de matériel informatique F-DA 140A, F-DA 140B
141 Utilisation acceptable des réseaux informatiques, de l’internet et du courrier électronique F-DA 141A, F-DA 141B
F-DA 141C, F-DA 141D
142 Utilisation des réseaux sociaux
143 Messages électroniques		 F-DA 142, F-DA 143,
F-DA 143(ANG)
145 Environnement sans parfum
149 Identification visuelle
150 Relations avec les médias
151 Voies de communication
151A Paliers de responsabilités
152_Résolution de conflits
160 Règles de préséance
170 Accès à l’information et protection des renseignements personnels F-DA 170A, F-DA 170B, F-DA 170A(ANG)
172 Gestion des documents
180 Le copyright et les écoles F-DA 180
190 Harcèlement F-DA 190A, F-DA 190
195 Dénonciation

 

Directives administratives 200 Formulaires
200 Organisation scolaire
201 Programme d’enseignement de base
202 Cheminement de l’élève au secondaire F-DA 202
204 Enseignement de sujets controversés
205 Enseignement religieux F-DA 205
205B Pastorale jeunesse à l’école catholique
207 Symboles patriotiques
210 Programme de maternelle
211 Programme de la prématernelle F-DA 211
212 Prestation de services aux élèves ayant des besoins spéciaux F-DA 212, F-DA 212B, F-DA 212C
213 Prestation de services aux enfants préscolaires ayant des besoins spéciaux F-DA 213
215 Orientation et counseling
216 Connaissance et employabilité (vide)
217 Expérience sur le marché du travail F-DA 217C
219 Cours développés localement
230 Éducation à distance
231 Éducation à domicile
240 Programmes périscolaires et interscolaires
253 Projets pilotes
260 Excursions scolaires (éducatives, culturelles et sportives)
270 Évaluation des programmes d’études
275 Animation culturelle F-DA 275A
280 Inscription simultanée en français F-DA 280
281 Anglais langue seconde F-DA 281
282 Francisation F-DA 282 A        F-DA 282B
290 Défier un cours au secondaire F-DA 290

 

Directives administratives 300 Formulaire
301 Admission des élèves F-DA 301A, F-DA 301B, F-DA301A_ANG
302 Admission des élèves : programmes internationaux
303 Élève non-résident F-DA 303
312 Rapport d’accident F-DA 312
313 Administration de médicaments ou de soins médicaux F-DA 313A, F-DA 313A-ANG, F-DA 313B
315 Écoles en santé
316 Anaphylaxie (allergie) F-DA 316A(Cartographie),
F-DA 316B(Epipen),
F-DA 316 C(Plan d’urgence),
F-DA 316D(lettre)
318 Nutrition
319 Dossier de l’élève
325 Garde de l’enfant
331 Assiduité de l’élève F-DA 331
334 Virus de l’immunodéficience humaine (VIH)
335 Maladies contagieuses
340 Comportement des élèves
343 Code vestimentaire des élèves
348 Armes et infractions criminelles
349 Interrogatoires et fouilles
351 Suspension et expulsion d’un élève F-DA 351
355 Dommages ou pertes causés aux biens de l’école ou d’un tiers
370 Évaluation des élèves
371 Tests uniformisés, diagnostiques et de rendement
372 Communication du rendement scolaire
378 Fête de finissants /cérémonie de remise de diplômes
379 Bourse CSNO F-DA 379 (Formulaire 2019 à venir)
383 Publications des élèves

 

Directives administratives 400 Formulaire
400 Nomination du (de la) secrétaire-trésorier(ère)
401 Recrutement du personnel administratif certifié des écoles
402 Affectation des directions d’écoles
403 Rôle de la direction d’école
404 Recrutement, nomination et assignation de Directions adjointes d’école
405 Recrutement du personnel certifié F-405A, F-405AA, F-405AA demande d’emploi, F-405C,F-405D, F-405E, F-405F
406 Rôle de l’enseignant(e)
407 Recrutement, assignation et rétention du personnel de soutien F-407, F-407B, F-407C
408 vérification du casier judiciaire et vérification auprès des services de protection de l’enfance
409 Transfert du personnel enseignant certifié
410 transfert du personnel de soutien
411 Conditions de travail – Avances salariales F-411
412 Dossiers du personnel
413 Déontologie
414 Participation du personnel à des activités politiques
415 Reconnaissance du personnel
416 Programme de soutien au déménagement F-416
417 Réclamation de dépenses (personnel) F-417,
F-417B Journée CSNO
418 Remboursement de cours universitaires F-418A, F-418B
440 Croissance et évaluation de la direction générale F-440B (à venir)
441 Croissance et évaluation des directions d’écoles F-441, F-441 Objectivation direction, F-441B
442 Croissance, supervision et évaluation du personnel enseignant F-442A, F-442B
443 Perfectionnement professionnel F-DA 443
444 Orientation du personnel certifié
445 Évaluation performance insatisfaisante personnel certifié
446 Réduction du personnel
450 Croissance, supervision et évaluation du personnel de soutien F-450 Plan de soutien, F-450Acat, (450A public), F-450B, F-450C, F-450D, F-450E
451 Embauche, statut d’emploi, suspension, rétrogradation d’un poste de responsabilité et congédiement d’un membre du personnel de soutien
452 Congé personnel prolongé sans solde
453 Congé personnel prolongé sans solde du personnel de soutien
455 Régime de traitement différé pour congé autorisé F-455
470 Prêts de service
480 Suppléance et surveillance F-480, F-480-certifié, F-480 soutien
481 Bénévoles
482 Entraîneurs bénévoles F-482
490 Santé et sécurité au travail F-490
493 Travail solitaire
495 Code vestimentaire
Directives administratives 500 Formulaires
500 Préparation du budget
501 Implantation du budget
502 Administration des fonds des écoles
504 Frais scolaires F-504
505 Procédures d’achat
507 Carte d’achat F-507
509 Dons à l’école F-509
510 Embauche de services professionnels
511 Appel d’offre
512 Signataires autorisés
513 Administration des petites caisses
514 Fonds générés par l’école
520 Achat d’ordinateur/équipement technologique F-520
550 Immobilisation
551 Entretien des édifices et du terrain
552 Conciergerie et entretien (vide)
553 Clés
554 Location des espaces F-DA 554
555 Disposition de meubles, équipement et matériel en surplu F-555
556 Perte ou vandalisme
557 Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
558 Transport et manutention de marchandises dangereuses
560 Transport scolaire (ANGLAIS) ( en révision)
562 Passagers non-écoliers
563 Débarquement autres que prévus
564 Qualifications professionnelles du personnel régulier du transport scolaire F-564A , F-564B , F564C , F564D
565 Véhicule affecté au transport scolaire
566 Utilisation de véhicules privées- conducteurs bénévoles F-566
567 Utilisation des véhicules du conseil scolaire
570 Services d’entretien F-570 A, F-570 B
580 Sollicitation à l’école