Directives administratives

Directives administratives 100 Formulaires
100 Planification stratégique F-DA 100
105 Gestion par l’école
106 Évaluation des écoles
110 Conseil d’école F-DA 110
120 Distribution des politiques et des directives administratives
121 Révision des directives administratives F-DA 121
125 Calendrier scolaire F-DA 125
130 Environnement scolaire accueillant, bienveillant, respectueux et sécuritaire
131 Consignes de sécurité pour activités physiques
132 Prévention des incendies F-DA 132
133 Fermeture d’urgence
135 Plans d’urgence
136 Intempéries
137 Environnement sans tabagisme
138 Utilisation d’alcool, de drogues ou de matières intoxicantes
139 Campagnes électorales
140 Utilisation de matériel informatique F-DA 140A, F-DA 140B
141 Utilisation acceptable des réseaux informatiques, de l’internet et du courrier électronique F-DA 141A, F-DA 141B
F-DA 141C, F-DA 141D
142 Utilisation des réseaux sociaux
143 Messages électroniques
F-DA 142, F-DA 143,
F-DA 143(ANG)
145 Environnement sans parfum
149 Identification visuelle
150 Relations avec les médias
151 Voies de communication
151A Paliers de responsabilités
152_Résolution de conflits
153- Expression de deuil
160 Règles de préséance
170 Accès à l’information et protection des renseignements personnels F-DA 170A, F-DA 170B, F-DA 170A(ANG)
172 Gestion des documents
180 Le copyright et les écoles F-DA 180
190 Harcèlement, abus, discrimination, intimidation et violence au travail F-DA 190A
195 Dénonciation

 

Directives administratives 400 Formulaire
400 Nomination du (de la) secrétaire-trésorier(ère)
401 Recrutement du personnel administratif certifié des écoles
402 Affectation des directions d’écoles
403 Rôle de la direction d’école
404 Recrutement, nomination et assignation de Directions adjointes d’école
405 Recrutement du personnel certifié F-405A, F-405C,F-405D, F-405F, F-DA405AA
406 Rôle de l’enseignant(e)
407 Recrutement, assignation et rétention du personnel de soutien F-407A,405AA
408 vérification du casier judiciaire et vérification auprès des services de protection de l’enfance
409 Transfert du personnel enseignant certifié
410 transfert du personnel de soutien
411 Conditions de travail – Avances salariales F-411
412 Dossiers du personnel
413 Déontologie
414 Participation du personnel à des activités politiques
415 Reconnaissance du personnel
416 Programme de soutien au déménagement F-416
417 Réclamation de dépenses (personnel) F-417,
F-417B Journée CSNO
418 Remboursement de cours universitaires F-418A, F-418B
440 Croissance et évaluation de la direction générale F-440B (à venir)
441 Croissance et évaluation des directions d’écoles F-441, F-441 Objectivation direction, F-441B
442 Croissance, supervision et évaluation du personnel enseignant F-442A, F-442B
443 Perfectionnement professionnel F-DA 443
444 Orientation du personnel certifié
445 Évaluation performance insatisfaisante personnel certifié
446 Réduction du personnel
450 Croissance, supervision et évaluation du personnel de soutien F-450 Plan de soutien, F- 450 plan sec, F-450Acat, (450A public), F-450B, F-450C, F-450D, F-450E
451 Suspension, rétrogradation, mise à pied, rappel et congédiement d’un membre du personnel de soutien
452 Congé personnel prolongé sans solde
453 Congé personnel prolongé sans solde du personnel de soutien
470 Prêts de service
480 Suppléance et surveillance F-480, F-480-certifié, F-480 soutien
481 Bénévoles
482 Entraîneurs bénévoles F-482
490 Santé et sécurité au travail F-490
493 Travail solitaire
495 Code vestimentaire