Directives administratives

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Directives administratives 100 Formulaires
100 Planification stratégique F-DA 100
105 Gestion par l’école
106 Évaluation des écoles ( en révision)
110 Conseil d’école F-DA 110
120 Distribution des politiques et des directives administratives
121 Révision des directives administratives  F-DA 121
125 Calendrier scolaire F-DA 125
130 Environnement scolaire accueillant, bienveillant, respectueux et sécuritaire
130B Orientation sexuelle, identité de genre et utilisation des noms et pronoms choisis F DA 130 B ( formulaire interne)
131 Consignes de sécurité pour activités physiques
132 Prévention des incendies
133 Fermeture d’urgence 
134 Environnement sans parfum
135 Plans d’urgence ( en révision)
136 Intempéries
137 Environnement sans tabagisme
138 Utilisation d’alcool, de drogues ou de matières intoxicantes
139 Campagnes électorales
140 Utilisation de matériel informatique F-DA 140A, F-DA 140B
141 Utilisation acceptable des réseaux informatiques, de l’internet et du courrier électronique F-DA 141A, F-DA 141B, 
F-DA 141C, F-DA 141D
142 Gestion des appareils mobiles personnel et des réseaux sociaux F-DA 142 A,
143 Messages électroniques F-DA 143,  F-DA 143(ANG)
144 Utilisation sécuritaire des systèmes d’intelligence artificielle
145 Information sécurisée
145 A Système d’information des élèves		 Annexe A DA 145
149 Identification visuelle
150 Relations avec les médias
151 Voies de communication
151A Paliers de responsabilités
152_Résolution de conflits
153- Expression de deuil
160 Règles de préséance
170 Protection de la vie privée et accès à l’information (à venir)
172 Gestion des documents
180 Le droit d’auteur et l’utilisation équitable
190 Harcèlement, abus, discrimination, intimidation et violence au travail F-DA 190A
195 Dénonciation F-DA 195

 

Directives administratives 200 Formulaires
200 Organisation scolaire
201 Programme d’enseignement de base ( en révision)
204 Enseignement de sujets controversés F DA 204 A

F DA 204 B formulaire consentement
205 Enseignement religieux F-DA 205
205B Pastorale jeunesse à l’école catholique ( en révision)
206  Remise en cause du matériel didactique ( révision)
207 Symboles patriotiques
208 Sélection, accès et disponibilité des ouvrages littéraires scolaire
210 Programme de maternelle
211 Programme de la prématernelle F-DA 211
212 Prestation de services aux élèves ayant des besoins spéciaux (en révision) F-DA 212
213 Prestation de services aux enfants préscolaires ayant des besoins spéciaux F-DA 213
215 Orientation scolaire
216 Connaissance et employabilité (en révision)
217 Expérience sur le marché du travail ( en révision) F-DA 217C
219 Cours développés localement (en révision)
230 Éducation à distance
231 Éducation à domicile ( en révision)
232 Apprentissage à domicile lorsque l’apprentissage en personne n’est pas offert
240 Programmes périscolaires et interscolaires ( en révision)
240 B Équité et sécurité dans le sport F- DA 240 B
253 Projets pilotes ( en révision)
260 Excursions scolaires (éducatives, culturelles et sportives)
270 Évaluation des programmes d’études (en révision)
275 Animation culturelle F-DA 275A
281 Anglais langue seconde (en révision) F-DA 281
282 Francisation F-DA 282 A        F-DA 282B
290 Défier un cours au secondaire ( en révision) F-DA 290

 

Directives administratives 300 Formulaire
301 Admission des élèves F-DA 301A, F-DA 301B, F-DA301A_ANG
302 Admission des élèves : programmes internationaux ( en révision)
303 Élève non-résident ( en révision) F-DA 303
312 Rapport d’accident
313 Administration de médicaments ou de soins médicaux F-DA 313A,  F-DA 313A-ANG,
F-DA 313B, F-DA 313B-ANG   F-DA 313C
315 Écoles en santé ( en révision)
316 Anaphylaxie (allergie) F-DA 316A(Cartographie),
F-DA 316 B(Plan d’urgence), Plan d’urgence en Anglais
F-DA 316DC(lettre)
317 Commotion cérébrale Modèle d’outil de reconnaissance d’une commotion cérébrale soupçonnée

Formulaire Documentation en matière de surveillance des commotions cérébrales

Formulaire d’information médicale

Lettre confirmant le diagnostic médical

 
318 Nutrition ( en révision)
319 Dossier de l’élève
325 Garde de l’enfant ( en révision)
331 Assiduité de l’élève ( en révision) F-DA 331
334 Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ( en révision)
335 Maladies contagieuses ( en révision) 
340 Comportement des élèves
343 Code vestimentaire des élèves
348 Armes et infractions criminelles ( en révision) 
349 Interrogatoires et fouilles ( en révision)
351 Suspension et expulsion d’un élève  F-DA 351
355 Dommages ou pertes causés aux biens de l’école ou d’un tiers ( en révision)
370 Évaluation des élèves
371 Tests uniformisés, diagnostiques et de rendement ( en révision) 
372 Communication du rendement scolaire ( en révision) 
378 Fête de finissants /cérémonie de remise de diplômes
379 Bourse CSNO (en révision)
383 Publications des élèves ( en révision)

 

Directives administratives 400 Formulaire
400 Nomination du (de la) secrétaire-trésorier(ère)ou du (de la) secrétaire et du (de la) trésorier ( ère)
401 Recrutement du personnel administratif certifié des écoles
402 Affectation des directions d’écoles
403 Rôle de la direction d’école
404 Recrutement, nomination et assignation de Directions adjointes d’école
405 Recrutement du personnel certifié F-405A, F-405C, –405F, F-DA405AA
406 Rôle de l’enseignant(e)
407 Recrutement, assignation et rétention du personnel de soutien F-407A,405AA

F DA 407 AA
408 vérification du casier judiciaire et vérification auprès des services de protection de l’enfance F-DA 408
409 Transfert du personnel enseignant certifié
410 transfert du personnel de soutien
411 Conditions de travail – Avances salariales
412 Dossiers du personnel
413 Déontologie
414 Participation du personnel à des activités politiques
415 Reconnaissance du personnel ( en révision)
416 Programme de soutien au déménagement F-416
417 Réclamation de dépenses (personnel)  F-DA-417 ( 1er septembre)
F-417B Journée CSNO
418 Remboursement de cours universitaires F-418A, F-418B
419 Biens personnels en milieu de travail F- DA 419
440 Croissance et évaluation de la direction générale ( en révision) F-440B (à venir)
441 Croissance et évaluation des directions d’écoles F-441, F-441 Objectivation direction, F-441B
442 Croissance, supervision et évaluation du personnel enseignant F-442A, F-442B
443 Perfectionnement professionnel F-DA 443
444 Accueil du nouveau membre du personnel
446 Réduction du personnel
450 Croissance, supervision et évaluation du personnel de soutien F-450 Plan de soutien, F- 450 plan sec, F-450Acat, (450A public), F-450B, F-450C, F-450D, F-450E

Formulaire plan d’amélioration de rendement
451 Suspension, rétrogradation, mise à pied, rappel et congédiement d’un membre du personnel de soutien
452 Congé personnel sans solde du personnel certifié
453 Congé personnel prolongé sans solde du personnel de soutien
455 Régime de traitement différé pour congé autorisé
470 Prêts de service
480 Suppléance et surveillance   F-480 soutien
481 Bénévoles
482 Entraîneurs bénévoles F-482
490 Santé et sécurité au travail F-490
491 Réduction des risques liés à la Covid-19 ( en suspension) FAQ- DA 491
493 Travail solitaire
495 Code vestimentaire
Directives administratives 500 Formulaires
500 Préparation du budget ( en révision)
501 Implantation du budget ( en révision)
502 Administration des fonds des écoles ( en révision)
504 Frais scolaires F-504
505 Procédures d’achat ( en révision)
507 Carte d’achat ( en révision)  F-507
509 Dons à l’école F-509
510 Embauche de services professionnels ( en révision)
511 Appel d’offre ( en révision)
512 Signataires autorisés ( en révision)
513 Administration des petites caisses ( en révision)
514 Fonds provenant des prélèvements et des levées de fonds
520 Achat d’ordinateur/équipement technologique F-520
550 Immobilisation ( en révision0
551 Entretien des édifices et du terrain
552 Conciergerie
553 Clés
554 Location des espaces F-DA 554
555 Disposition de meubles, équipement et matériel en surplus F-555
556 Perte ou vandalisme ( en révision)
557 Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) ( en révision)
558 Transport et manutention de marchandises dangereuses ( en révision) 
560 Transport scolaire   /    DA 560_TRANSPORTATION (ANGLAIS) F- DA 560

F-DA 560 B

F-DA 560 B Eng

Entente d’utilisation du transport scolaire
562 Passagers non-écoliers (en révision)
563 Débarquement autres que prévus ( en révision)
564 Qualifications professionnelles du personnel régulier du transport scolaire F-564A , F-564B , F564C , F564D
565 Véhicule affecté au transport scolaire
566 Utilisation de véhicules privées- conducteurs bénévoles ( en révision) F-566
567 Utilisation des véhicules du conseil scolaire F-DA 567
580 Sollicitation à l’école